France Ministe Re De L Inte Rieur

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Rapport fait par Housset sur plusieurs de penses du Ministe re de l'inte rieurÉtienne-François Housset

Rapport fait par Housset sur plusieurs de penses du Ministe re de l'inte rieur

Étienne-François Housset

1799No page data
Rapport et projet de de cret sur la division & organisation provisoire du Ministe re de l'inte rieurB. Bare re
⏱ 15m

Rapport et projet de de cret sur la division & organisation provisoire du Ministe re de l'inte rieur

B. Bare re

179315 pp.
Rapport fait par Garat, sur la re solution relative aux de penses du ministe re de l'Inte rieur pendant l'an 7Garat, Dominique-Joseph comte
⏱ 36m

Rapport fait par Garat, sur la re solution relative aux de penses du ministe re de l'Inte rieur pendant l'an 7

Garat, Dominique-Joseph comte

179936 pp.
Opinion du citoyen Cretet, sur la re solution relative aux de penses du ministe re de l'inte rieur pour l'an 7Cretet M.

Opinion du citoyen Cretet, sur la re solution relative aux de penses du ministe re de l'inte rieur pour l'an 7

Cretet M.

1798No page data
Rapport fait par Letourneux, sur la re solution du 22 fructidor an 7, relative aux de penses du ministe re de l'inte rieur pour l'an 8Franc ʹois-Se bastien Letourneux
⏱ 22m

Rapport fait par Letourneux, sur la re solution du 22 fructidor an 7, relative aux de penses du ministe re de l'inte rieur pour l'an 8

Franc ʹois-Se bastien Letourneux

179922 pp.
Table chronologique et analytique des lettres circulaires, instructions, programmes, discours, et autres actes publics e mane s du cen. Franc ʹois (de Neufcha teau), pendant ses deux exercises du Ministe re de l'inte rieurFrançois de Neufchâteau, Nicolas Louis comte
⏱ 1h 36m

Table chronologique et analytique des lettres circulaires, instructions, programmes, discours, et autres actes publics e mane s du cen. Franc ʹois (de Neufcha teau), pendant ses deux exercises du Ministe re de l'inte rieur

François de Neufchâteau, Nicolas Louis comte

179896 pp.
Extrait des arre te s du directoire du de partement des VosgesVosges (France). Directoire
⏱ 10m

Extrait des arre te s du directoire du de partement des Vosges

Vosges (France). Directoire

179210 pp.
Discours de M. Anson, sur l'organisation du ministe rePierre-Hubert Anson
⏱ 11m

Discours de M. Anson, sur l'organisation du ministe re

Pierre-Hubert Anson

179111 pp.
Loi sur l'organisation du ministe reFrance. Convention nationale

Loi sur l'organisation du ministe re

France. Convention nationale

1795No page data
De cret de la Convention nationale, du 14 juillet 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui met huit millions a la disposition du ministre de l'inte rieur, pour subvenir aux besions des ho pitaux & maisons de charite .France. Convention nationale

De cret de la Convention nationale, du 14 juillet 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui met huit millions a la disposition du ministre de l'inte rieur, pour subvenir aux besions des ho pitaux & maisons de charite .

France. Convention nationale

1793No page data
Loi relative a la colonne qui doit e tre e leve e sur les ruines de la BastilleFrance. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

Loi relative a la colonne qui doit e tre e leve e sur les ruines de la Bastille

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

1792No page data
Loi qui met a la disposition du ministre de l'inte rieur douze millions pour achats de grainsFrance. Assemble e nationale le gislative (1791-1792)

Loi qui met a la disposition du ministre de l'inte rieur douze millions pour achats de grains

France. Assemble e nationale le gislative (1791-1792)

1792No page data
De cret de la Convention nationale, du 26 octobre 1792, l'an 1er. de la Re publique franc ʹoiseFrance. Convention nationale

De cret de la Convention nationale, du 26 octobre 1792, l'an 1er. de la Re publique franc ʹoise

France. Convention nationale

1792No page data
De cret de la Convention nationale, du 16 juin 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, relatif aux demandes en indemnite s forme es par plusieurs ho pitaux & communesFrance. Convention nationale

De cret de la Convention nationale, du 16 juin 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, relatif aux demandes en indemnite s forme es par plusieurs ho pitaux & communes

France. Convention nationale

1793No page data
De cret de la Convention nationale, du 3 fe vrier 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui met quatre millions a la disposition du ministre de l'inte rieur, pour les ho pitauxFrance. Convention nationale

De cret de la Convention nationale, du 3 fe vrier 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui met quatre millions a la disposition du ministre de l'inte rieur, pour les ho pitaux

France. Convention nationale

1793No page data
De cret de la Convention nationale, du 3 fe vrier 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui autorise le ministre de l'inte rieur a acheter les grains venant de l'e tranger, qui sont dans les trois ports francs de la Re publiqueFrance. Convention nationale

De cret de la Convention nationale, du 3 fe vrier 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui autorise le ministre de l'inte rieur a acheter les grains venant de l'e tranger, qui sont dans les trois ports francs de la Re publique

France. Convention nationale

1793No page data
De cret de la Convention nationale, du 5 mai 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui met des fonds a la disposition du ministre de l'inte rieur, pour les enfans-trouve s, & les de po ts de mendicite .France. Convention nationale

De cret de la Convention nationale, du 5 mai 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, qui met des fonds a la disposition du ministre de l'inte rieur, pour les enfans-trouve s, & les de po ts de mendicite .

France. Convention nationale

1793No page data
De cret de la Convention nationale, du 4 septembre 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, une & indivisible, relatif au payement du traitement des professeurs, tant des colle ges, que des autres e tablissemens d'instruction publiqueFrance. Convention nationale

De cret de la Convention nationale, du 4 septembre 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, une & indivisible, relatif au payement du traitement des professeurs, tant des colle ges, que des autres e tablissemens d'instruction publique

France. Convention nationale

1793No page data
De cret de la Convention nationale, du 19 juillet 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, relatif a la distribution de dix millions cent-quatre-vingt-quinze mille cent trente-sept liv., mises a la disposition du ministre de l'inte rieur pour indemniser les communes qui ont e prouve s des pertes par l'invasion & les ravages de l'ennemiFrance. Convention nationale

De cret de la Convention nationale, du 19 juillet 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, relatif a la distribution de dix millions cent-quatre-vingt-quinze mille cent trente-sept liv., mises a la disposition du ministre de l'inte rieur pour indemniser les communes qui ont e prouve s des pertes par l'invasion & les ravages de l'ennemi

France. Convention nationale

1793No page data
Rapport fait par Housset sur les de penses personnelles du ministre de l'Inte rieurÉtienne-François Housset
⏱ 12m

Rapport fait par Housset sur les de penses personnelles du ministre de l'Inte rieur

Étienne-François Housset

179912 pp.
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