C

Charles Porcher

1872

22 books found

Books by Charles Porcher
Dry milkCharles Porcher
⏱ 5h 9m

Dry milk

Charles Porcher

1929309 pp.
La méthode synthétique dans l'étude du laitCharles Porcher
⏱ 8h 50m

La méthode synthétique dans l'étude du lait

Charles Porcher

1929530 pp.
Rapport et projet de de cret pre sente s au nom du Comite de le gislation, par Porcher, sur le comple ment de l'organisation du tribunal de la police correctionnelle de la commune de Paris, auquel a e te re uni le contentieux de la police municipale, par l'art. xv de la loi du 14 fructidorGilles Charles Porcher-Dupleix
⏱ 10m

Rapport et projet de de cret pre sente s au nom du Comite de le gislation, par Porcher, sur le comple ment de l'organisation du tribunal de la police correctionnelle de la commune de Paris, auquel a e te re uni le contentieux de la police municipale, par l'art. xv de la loi du 14 fructidor

Gilles Charles Porcher-Dupleix

179410 pp.
Rapport fait au nom des Comite s de le gislation et de liquidation re unis, sur la pe tition des huissiers-priseurs de Paris, qui a pour but de les faire maintenir de finitivement dans les fonctions dont l'exercice provisoire leur a e te accorde par la loi du 18 de cembre 1790Gilles Charles Porcher-Dupleix
⏱ 14m

Rapport fait au nom des Comite s de le gislation et de liquidation re unis, sur la pe tition des huissiers-priseurs de Paris, qui a pour but de les faire maintenir de finitivement dans les fonctions dont l'exercice provisoire leur a e te accorde par la loi du 18 de cembre 1790

Gilles Charles Porcher-Dupleix

179314 pp.
Opinion du citoyen Porcher-Lissaunay, de pute de l'Indre, sur cette question, Quelle est la peine a infliger a Louis Capet?Gilles Charles Porcher-Dupleix

Opinion du citoyen Porcher-Lissaunay, de pute de l'Indre, sur cette question, Quelle est la peine a infliger a Louis Capet?

Gilles Charles Porcher-Dupleix

1793No page data
Opinion de Porcher, sur la re solution du 26 germinal an 7, relative aux hospicesGilles Charles Porcher-Dupleix
⏱ 38m

Opinion de Porcher, sur la re solution du 26 germinal an 7, relative aux hospices

Gilles Charles Porcher-Dupleix

179938 pp.
Rapport fait au nom du Comite de le gislationGilles Charles Porcher-Dupleix
⏱ 10m

Rapport fait au nom du Comite de le gislation

Gilles Charles Porcher-Dupleix

179410 pp.
Opinion de Porcher, sur la re solution du 2 vende miaire an 7, qui de clare trai tres a la patrie, et punit de mort tous ceux qui proposeroient ou accepteroient des conditions de paix tendantes a modifier la Constitution ou a alte rer l'inte grite du territoire franc ʹaiseGilles Charles Porcher-Dupleix
⏱ 19m

Opinion de Porcher, sur la re solution du 2 vende miaire an 7, qui de clare trai tres a la patrie, et punit de mort tous ceux qui proposeroient ou accepteroient des conditions de paix tendantes a modifier la Constitution ou a alte rer l'inte grite du territoire franc ʹaise

Gilles Charles Porcher-Dupleix

179919 pp.
Rapport fait par Porcher, sur la re solution du 24 prairial, relative a l'organisation du Tribunal de cassationGilles Charles Porcher-Dupleix
⏱ 16m

Rapport fait par Porcher, sur la re solution du 24 prairial, relative a l'organisation du Tribunal de cassation

Gilles Charles Porcher-Dupleix

179716 pp.
Rapport fait par Porcher, sur l'opposition dans les tribunaux de police correctionnelleGilles Charles Porcher-Dupleix

Rapport fait par Porcher, sur l'opposition dans les tribunaux de police correctionnelle

Gilles Charles Porcher-Dupleix

1798No page data
Rapport fait par Porcher, sur la re solution qui accorde aux citoyens Giguet & Fe lix une re compense, pour avoir trouve & verse au tre sor public une somme de 4,800 francsGilles Charles Porcher-Dupleix

Rapport fait par Porcher, sur la re solution qui accorde aux citoyens Giguet & Fe lix une re compense, pour avoir trouve & verse au tre sor public une somme de 4,800 francs

Gilles Charles Porcher-Dupleix

1798No page data
Rapport fait par Porcher, sur la re vision des conge s et les exemptions du service militaireGilles Charles Porcher-Dupleix
⏱ 23m

Rapport fait par Porcher, sur la re vision des conge s et les exemptions du service militaire

Gilles Charles Porcher-Dupleix

179923 pp.
Rapport sur la résolution du 3 vendé miaire an 3 qui déclare que la loi du 3 brumaire n'est point applicable aux parans et alliés des individus déporté s par les lois des 19 et 22 fructidor qui ont été inscrits sur la liste des émigrésGilles Charles Porcher de Lissonay

Rapport sur la résolution du 3 vendé miaire an 3 qui déclare que la loi du 3 brumaire n'est point applicable aux parans et alliés des individus déporté s par les lois des 19 et 22 fructidor qui ont été inscrits sur la liste des émigrés

Gilles Charles Porcher de Lissonay

1800No page data
Compte rendu en exe cution de la loi du 21 nivo se an troisie me de la Re publique franc ʹaisePorcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

Compte rendu en exe cution de la loi du 21 nivo se an troisie me de la Re publique franc ʹaise

Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

1795No page data
Opinion de Porcher sur la re solution relative a l'action en rescision, pour cause de le sion, contre les ventes d'immeubles faites pendant le cours du papier-monnoiePorcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg
⏱ 16m

Opinion de Porcher sur la re solution relative a l'action en rescision, pour cause de le sion, contre les ventes d'immeubles faites pendant le cours du papier-monnoie

Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

179816 pp.
Opinion de Porcher, sur cette question, les enfans ne s hors mariage de pe res & me res de ce de s avant le 4 juin 1793, ont-ils e te appele s, par la loi du 12 brumaire an 2, aux successions de leurs ai eux & de leurs collate raux, de la me me manie re que les enfans dont les pe res & me res vivoient a la me me e poque?Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg
⏱ 18m

Opinion de Porcher, sur cette question, les enfans ne s hors mariage de pe res & me res de ce de s avant le 4 juin 1793, ont-ils e te appele s, par la loi du 12 brumaire an 2, aux successions de leurs ai eux & de leurs collate raux, de la me me manie re que les enfans dont les pe res & me res vivoient a la me me e poque?

Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

179818 pp.
Opinion de Porcher sur le vagabondagePorcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg
⏱ 12m

Opinion de Porcher sur le vagabondage

Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

179912 pp.
Rapport fait par Porcher, sur la re solution du 3 vende miaire an 3, qui de clare que la loi du 3 brumaire n'est point applicable aux parens et allie s des individus de porte s par les lois des 19 et 22 fructidor qui ont e te inscrits sur la liste des e migre sPorcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

Rapport fait par Porcher, sur la re solution du 3 vende miaire an 3, qui de clare que la loi du 3 brumaire n'est point applicable aux parens et allie s des individus de porte s par les lois des 19 et 22 fructidor qui ont e te inscrits sur la liste des e migre s

Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

1799No page data
Opinion de Porcher, sur la re solution relative au rapport des lois des 3 brumaire, 21 flore al, 18 fructidor an 4, & 14 frimaire an 5Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg
⏱ 10m

Opinion de Porcher, sur la re solution relative au rapport des lois des 3 brumaire, 21 flore al, 18 fructidor an 4, & 14 frimaire an 5

Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

179710 pp.
Rapport fait par Porcher, de pute par le de partement de l'Indre, sur l'affaire VeymerangesPorcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg
⏱ 14m

Rapport fait par Porcher, de pute par le de partement de l'Indre, sur l'affaire Veymeranges

Porcher de Lissonay, Gilles Charles comte de Richebourg

179614 pp.